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Mentions légales

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Introduction

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Le site Internet http://www.onco974.com est un site d’information et de communication externe. 

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Crédits et réalisation

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Société Nanto Tech

TANGUY Erwann

nantotech@gmail.com

0692871543

97438 SAINTE MARIE

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Conditions générales d’utilisation du site

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Le docteur Mickaël BEGUE a ouvert ce site ”http://www.onco974.com/” pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales et mentions légales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les conditions générales et mentions légales.

 

Oncologie et Radiothérapie - Clinique de Sainte Clotilde :

 

127 route de bois de Nèfles

97490 Saint Denis

 

Ce site web est édité par : Oncologie et radiothérapie - Clinique de Sainte Clotilde - Dr Mickaël BEGUE

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Droits de propriété intellectuelle

 

Le présent site constitue une œuvre dont le Dr Mickaël BEGUE est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été réalisés par la société Nanto Tech.

 

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Crédits photos et vidéos:

 

Shutterstock, Fotolia, Pixabay, Alexandre Boutier, MorgueFile, Varian Medical Systems

 

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du Docteur Mickaël BEGUE est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 Euros d’amende.

 

 

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Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies ne pourra être effectuée.

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Droit applicable

 

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Mise à jour des conditions générales et mentions légales

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Le Docteur Mickaël BEGUE se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment les présentes mise à jour des conditions générales et mentions légales.

 

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